Ordre du jour
Séance ordinaire du Conseil Municipal du 31 mars 2023
1. Administration générale :
1.1. Approbation des procès-verbaux de la réunion du Conseil Municipal du 20 février 2023
1.2. Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.3. Délégation de service public : chauffage urbain – rapport annuel 2021-2022.
1.4. Marché public : création d’un groupement de commandes pour le marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage avec gros
entretien. Acceptation et signature de la convention de groupement.
1.5. Marchés publics : Convention de groupement de commande entre la ville d’Autun, la communauté de communes du Grand Autunois-Morvan, et le CIAS du pour la fourniture d’électricité.
2. Affaires foncières :
2.1. Cession du bâtiment ancienne foire du meuble.
2.2. Cession du bâtiment situé 40-42, route d’Arnay.
2.3. Mise à disposition de locaux de l’ancienne Banque de France à la société d’histoire naturelle d’Autun.
3. Affaires sportives :
3.1. Approbation d’une convention de partenariat relative à la section sportive VTT avec le Lycée Bonaparte.
3.2. Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public concernant les installations sportives des Lycées publics et EREA (Établissements Régionaux d’Enseignement Adapté) de Bourgogne Franche Comté.
3.3. Approbation d’une convention de partenariat relative à l’organisation d’un tournoi de basket 3 contre 3.
3.4. Demande d’une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport.
4. Affaires culturelles :
4.1. Approbation de la convention à conclure avec l’association Spectacle Historique d’Autun.
4.2. Approbation de la convention à conclure avec la chorale « L’Aubade ».
4.3. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention conclue avec l’association «Autun Destination Culture ».
4.4. Approbation de l’avenant n° 3 à la convention conclue avec l’association « Chapelle Notre Dame et des Sept Dormants ».
4.5. Approbation de la grille tarifaire de l’exposition « Napoléon en Playmobil»®
4.6. Modification des dispositions tarifaires pour le théâtre municipal.
4.7. Musée Panoptique : Fixation de la rémunération définitive de maîtrise d’œuvre.
4.8. Approbation d’une convention de partenariat entre les Campus connectés d’Autun et de Nevers
4.9. Don de l’association «Don de l’association « Les amis d’Albert Montmerot».
5. Affaires sociales sociales :
5.1. Convention Cadre 2023 relative à l’organisation de la prévention spécialisée entre le Département de Saône-et-Loire et la ville d’Autun.
6. Affaires financières :
6.1. Affectation des résultats de l’exercice 2022.
6.2. Approbation du Budget Primitif 2023 du budget principal de la Ville d’Autun et de ses budgets annexes.
6.3. Approbation des taux des taxes directes locales.
6.4. Admissions en non-valeur et créances éteintes.
6.5. Amortissements des biens –– Détermination de la durée des biens immeubles productifs de revenus selon la nomenclature M14.
6.6. Détermination de la durée des amortissements des subventions d’équipement versées selon les nomenclatures M14
6.7. Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale 2023.
6.8. Actualisation de l’autorisation d’engagement/crédit de paiements (AE/CP) pour la mise en oeuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat et de Renouvellement Urbain OPAH-RU sur le centre-ville d’Autun.
6.9. Actualisation de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)–– Place du Champs de Mars et ses abords.
6.10. Action Cœur de Ville : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1rer janvier 2023.
6.11. Marché Public : autorisation de lancement et de signature d’un marché public d’acquisition d’une balayeuse.
7. Ressources Humaines :
7.1. Ratio d’avancement.Ratio d’avancement
